OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024 - produits de la boulangerie

Taux réduits d'octroi de mer sur certains produits de la boulangerie

Produit :
produits de la boulangerie
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 avril 2024
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte au 19 avril 2024

Relative à la reconduction jusqu'au 31 décembre 2024 de l'application du taux réduit d'octroi de mer sur 11 produits du dispositif BQP+

Produit :
dispositif BQP+
Auteur :
Publié le :
Vendredi 19 avril 2024
Mots clés :

2020 - DGDDI - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)

Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.

2019 - DGDDI - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)

Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.

Octroi de mer Mayotte au 6 avril 2020

Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte (publié le 6 avril 2020), en vigueur à compter du 7 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 07 avril 2020
Mots clés :