OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2023-2024 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 12 août 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 145 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7515 du 25/06/2024.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 juin 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 60 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7501 du 28/03/2024.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 mars 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 64 Ko
2023 - Relevé par département de la production des vins - Chiffres consolidés
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 22 mars 2024
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 31 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7492 du 28/12/2023.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 28 décembre 2023
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 65 Ko