OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7256 du 28/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 28 septembre 2018
- Mots clés :
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2018/53-Avis aux importateurs d'acide citrique expédiée du Cambodge
- Pays :
- Cambodge
- Produit :
- acide citrique
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 25 septembre 2018
- Mots clés :
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7254 du 14/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 septembre 2018
- Mots clés :
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2018/52-Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains, originaires du Royaume de Thaïlande
Réexamen au titre de l'expiration des mesures antidumping à l'importation de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains, originaires du Royaume de Thaïlande
- Pays :
- Thailande
- Produit :
- mais
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 12 septembre 2018
- Mots clés :
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2018/51-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques et leurs composants essentiels, originaires de République populaire de Chine
Abrogation des mesures antidumping et compensatoires à l'importation de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels, originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- modules photovoltaïques
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 07 septembre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 6 Ko