OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7252 du 31/08/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 74 Ko
2018/50-Avis aux importateurs de viandes des espèces ovines et caprines transformées et les viandes ovines originaires d'Islande
- Pays :
- Islande
- Produit :
- viandes espèces caprines et ovines
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 29 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 10 Ko
2018/49 - Avis aux importateurs de mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium originaires de Russie, Trinidad et Tobago, Etats-Unis
- Pays :
- Russie, Trinidad et Tobago, Etats-Unis
- Produit :
- mélanges d'urée et nitrate d'ammonium
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 13 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 27 Ko
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 08 août 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - ODS 69 Ko
2018/48 - Avis aux importateurs de ferrochrome à faible teneur en carbone
Clôture de l’enquête visant à instituer des droits antidumping sur les importations de ferrochrome suite à la retrait de sa plainte par le plaignant
- Pays :
- Chine, Turquie, Russie
- Produit :
- ferrochrome à faible teneur en carbone
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 23 juillet 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 24 Ko