OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2017
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2017.
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- Mardi 05 février 2019
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Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse (ancienne présentation)
Données en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes de janvier 2017 à décembre 2018.
Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (Tabac à fumer / à prise / à mâcher).
Données : source Logista (société distribuant les produits du tabac en France).
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- Mardi 08 janvier 2019
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Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 01/01/2019
L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
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- Jeudi 03 janvier 2019
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Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2019
Mise à jour suite à la délibération CR/18-1506 du 28 décembre 2018.
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- Jeudi 03 janvier 2019
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
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- Lundi 31 décembre 2018
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