OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2023/78 - Avis aux importateurs de certains esters d'alkylphosphate originaires de la République populaire de Chine
Avis d'ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de certains esters d'alkylphosphate originaires de la République populaire de Chine – Avis 2023/C 282/04, JO C 282 du 11.08.2023
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Esters d'alkylphosphate
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 14 août 2023
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2023
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source : Arrêté du 31 juillet 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0185 du 11 août 2023.
- Produit :
- Tabac
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 août 2023
- Mots clés :
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2023/77 - Avis aux importateurs de carbure de tungstène, carbure de tungstène fondu et carbure de tungstène simplement mélangé à de la poudre métallique originaires de la République populaire de Chine
Institution d'un droit antidumping définitif sur les importations de carbure de tungstène, carbure de tungstène fondu et carbure de tungstène simplement mélangé à de la poudre métallique originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 du 08.08.2022 (JO L199 du 09.08.2023).
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Carbure de tungstène
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 10 août 2023
- Mots clés :
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2023/76 - Avis aux importateurs de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine
Modification des taux du droit antidumping applicable aux importations de câbles de fibres optiques originaires de la République populaire de Chine - Règlement d’exécution (UE) 2023/1617 du 08.08.2022 (JO L199 du 09.08.2023).
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Câbles de fibres optiques
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 10 août 2023
- Mots clés :
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2023/75 - Avis aux importateurs d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de République populaire de Chine
Modification de l'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2019/2131 instituant un droit antidumping définitif sur les importations d'articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de Chine - Ajout de deux nouveaux producteurs-exportateurs au titre des sociétés ayant coopéré et ne figurant pas dans l'échantillon. Règlements d’exécution (UE) 2023/1595 et 2023/1596 de la Commission du 03.08.2023 – JO L 196 du 04.08.2023.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Articles en céramique pour la table et la cuisine
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 août 2023
- Mots clés :
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