OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2014/12 du 11/04/2014 - Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de la République populaire de Chine et de Russie (Réglementation antidumping)

Avis aux importateurs
Pays :
Russie, République populaire de Chine
Produit :
Ferrosilicium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 avril 2014
Mots clés :

2014/11 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs originaires de Thaïlande

Avis aux importateurs
Pays :
Thaïlande
Produit :
Maïs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 avril 2014
Mots clés :

2012/2013 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique)

Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 avril 2014
Mots clés :

2009/2010 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique)

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :

2011/2012 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique)

Auteur :
Publié le :
Vendredi 28 mars 2014
Mots clés :