OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2021-2022 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 11 juillet 2022
- Mots clés :
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2022/03 - Avis aux exportateurs concernant la liste des matières exclues du cumul entre l’Union européenne (UE), les États ACP signataires d'un APE et les PTOM de l’UE
Publication le 30 mai 2022 de l'avis concernant la liste des matières exclues du cumul entre l’Union européenne et certains États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et les pays et territoires d’outre-mer de l’Union européenne, prévu à l’article 4, paragraphe 3, du protocole no 1 de l’accord de partenariat économique UE-CDAA (2022/C 211/07).
- Pays :
- CDAA
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 31 mai 2022
- Mots clés :
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2022/02 - Avis aux exportateurs concernant le cumul entre l’Union européenne (UE), les États ACP signataires d'un APE et les PTOM de l’UE
Publication le 24 mars 2022 de l'avis concernant l'application du cumul entre l'Union européenne (UE), les États ACP signataires d'un APE et les PTOM, prévu par l'article 4, paragraphes 3 et 7 du protocole n° 1 de l'accord UE-APE CDAA (JOUE 2022/C131/02).
- Pays :
- CDAA
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 27 avril 2022
- Mots clés :
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Saisies hebdomadaires de tabac de contrebande réalisées par la douane française
Tableau présentant le nombre de constatations et les quantités de tabac (cigarettes, tabac, tabac à chicha) saisies dans chaque direction régionale des douanes et droits indirects chaque semaine.
Fichier au format CSV, séparateur « ; »
Attention : ces informations contiennent les données depuis la semaine 30 de 2018 à la semaine S-9 2022 et sont mises à jours et publiées régulièrement.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 25 mars 2022
- Mots clés :
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2021 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 28 février 2022
- Mots clés :
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