OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2021.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2021
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2021.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 15 juillet 2022
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 482 Ko
2020.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2020
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2020.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 25 mars 2021
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 538 Ko
2019.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2019
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 07 août 2020
- Mots clés :
- Télécharger le document - XLSX 423 Ko
2018/76 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels admissibles au bénéfice de suspensions et contingents tarifaires autonomes
L'attention des importateurs est appelée sur l'ouverture des suspensions et contingents tarifaires autonomes à partir du 1er janvier 2019
- Produit :
- produits industriels et agricoles
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 31 décembre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 52 Ko
2018/75 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires gérés au « fur et à mesure »
Réouverture de contingents tarifaires suite à reversements
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 21 décembre 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 15 Ko