OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2018/21-Avis aux importateurs de saucisses et de viande porcine, originaires d'Islande
Ouverture de 2 contingents pour les saucisses et la viande porcine originaires d'Islande
- Pays :
- Islande
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 avril 2018
- Mots clés :
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Octroi de mer Réunion - Tarif OMI
Tarif d'octroi de mer interne (production locale) en vigueur à La Réunion depuis le 18 décembre 2017.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 09 avril 2018
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Octroi de mer Réunion - Délibération du 12 décembre 2017
Délibération du conseil régional de La Réunion en vigueur depuis le 18 décembre 2017.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 09 avril 2018
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Annuaire des débits de tabac en France métropolitaine
Désignation commerciale / Adresse postale / Nature des débits de tabac en activité.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 28 mars 2018
- Mots clés :
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2018/20 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Publication par la Commission, le 26/03/2018, d'un avis d'ouverture d'une enquête pouvant conduire à l'instauration de mesures de sauvegarde à l'importation de produits sidérurgiques
- Pays :
- tout pays
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 27 mars 2018
- Mots clés :
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