OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2022/03 - Avis aux importateurs de bicyclettes originaires de Chine
Changement de la dénomination d'un producteur exportateur chinois de bicyclettes bénéficiant d'un taux de droit antidumping individuel - Règlement d’exécution (UE) 2022/57 du 14.1.2022 (JO L 10 du 17.1.2022)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bicyclettes
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 18 janvier 2022
- Mots clés :
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2022/02 - Avis aux importateurs d’acide tartrique originaire de la République populaire de Chine
Changement de la dénomination d'un producteur exportateur chinois d'acide tartrique bénéficiant d'un taux de droit antidumping individuel - Règlement d’exécution (UE) 2022/56 du 14.1.2022 (JO L 10 du 17.1.2022).
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide tartrique
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 18 janvier 2022
- Mots clés :
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2022/01 - Avis aux importateurs de carbonate de baryum originaire de la République populaire de Chine
Avis d'expiration du droit antidumping institué sur les importations de carbonate de baryum originaire de la République populaire de Chine - Avis 2022/C 16/05 - JO C16 du 13.01.2022
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Carbonate de baryum
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 13 janvier 2022
- Mots clés :
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2007/88 du 31/12/2007 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance des Pays ACP.
- Pays :
- Pays ACP
- Produit :
- produits divers
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 31 décembre 2007
- Mots clés :
-
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2007/87 du 31/12/2007 - Avis aux importateurs de mouton, chèvre en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- mouton, chèvre
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 31 décembre 2007
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