OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2018/21-Avis aux importateurs de saucisses et de viande porcine, originaires d'Islande
Ouverture de 2 contingents pour les saucisses et la viande porcine originaires d'Islande
- Pays :
- Islande
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 13 avril 2018
- Mots clés :
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 30 avril 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 30 mars 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0077 du 01/04/2018.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 03 avril 2018
- Mots clés :
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2018/20 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques
Publication par la Commission, le 26/03/2018, d'un avis d'ouverture d'une enquête pouvant conduire à l'instauration de mesures de sauvegarde à l'importation de produits sidérurgiques
- Pays :
- tout pays
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 27 mars 2018
- Mots clés :
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2018/18-Avis aux importateurs de certains produits en acier à revêtement organique, originaires de République populaire de Chine
Réexamen, au titre de l'expiration des mesures, des droits antidumping et antisubventions mis en place sur les importations de certains produits en acier à revêtement organique originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- République populaire de Chine
- Produit :
- certains produits en acier à revêtement organique
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 mars 2018
- Mots clés :
- Télécharger le document - PDF 8 Ko
2018/17-Avis aux importateurs de certaines feuilles d'aluminium en rouleaux, originaires de République populaire de Chine
Réexamen, au titre de l'expiration des mesures, des droits antidumping mis en place sur les importations de certaines feuilles d'aluminium en rouleaux, originaires de République populaire de Chine
- Pays :
- République populaire de Chine
- Produit :
- certaines feuilles d'aluminium en rouleaux
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 14 mars 2018
- Mots clés :
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