OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/2-Avis aux importateurs de produits originaires du Kosovo, de Moldavie et d'Ukraine (préférences autonomes)
- Pays :
- Kosovo, Moldavie et Ukraine
- Produit :
- Tous les produits
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 14 janvier 2016
- Mots clés :
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2016/1-Avis aux importateurs de certains produits originaires des Balkans occidentaux et notamment de Bosnie-Herzégovine
Modification des dispositions du règlement (CE) n° 1215/09
- Pays :
- Balkans occidentaux
- Produit :
- Certains produits agricoles
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 04 janvier 2016
- Mots clés :
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2014/2015 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 08 décembre 2015
- Mots clés :
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Campagne viti-vinicole 2014-2015
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
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2014 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits / etc
nouveauté 2014 : volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 mai 2015
- Mots clés :
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