OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2016/2-Avis aux importateurs de produits originaires du Kosovo, de Moldavie et d'Ukraine (préférences autonomes)

Traitement tarifaire préférentiel applicable aux produits originaires du Kosovo, de Moldavie et d'Ukraine (préférences autonomes)
Pays :
Kosovo, Moldavie et Ukraine
Produit :
Tous les produits
Auteur :
Publié le :
Jeudi 14 janvier 2016
Mots clés :

2016/1-Avis aux importateurs de certains produits originaires des Balkans occidentaux et notamment de Bosnie-Herzégovine

Modification des dispositions du règlement (CE) n° 1215/09

Pays :
Balkans occidentaux
Produit :
Certains produits agricoles
Auteur :
Publié le :
Lundi 04 janvier 2016
Mots clés :

2014/2015 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.

Auteur :
Publié le :
Mardi 08 décembre 2015
Mots clés :

2014 - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)

Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.

2013/2014 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Nouveauté 2014 : publication des stocks au commerce.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 décembre 2014
Mots clés :