OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2016/2017 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
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- Publié le :
- Lundi 27 novembre 2017
- Mots clés :
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2015/2016 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 06 février 2017
- Mots clés :
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Octroi de mer Guadeloupe - 01/08/2016
Mise à jour suite à la délibération n°CR/16-425 du 29/06/2016.
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 09 septembre 2016
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2015/67-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche
- Produit :
- Certains produits de la pêche
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 31 décembre 2015
- Mots clés :
-
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2015/66 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires géré selon la méthode du « fur et à mesure »
Prise en compte et gestion des demandes d'imputation établies au titre des déclarations en douane validées les trois premiers jours de l'année
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 29 décembre 2015
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