OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2019
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7297 du 27/03/2019.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
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- Publié le :
- Mercredi 27 mars 2019
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2018 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Publié le :
- Mercredi 20 mars 2019
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2018 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Publié le :
- Vendredi 22 février 2019
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2018
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2018.
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 février 2019
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2017
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2017.
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- Publié le :
- Mardi 05 février 2019
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