OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2015
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.
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- Vendredi 26 octobre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2014
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.
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- Vendredi 26 octobre 2018
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Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2013
Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2013.
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- Vendredi 26 octobre 2018
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La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 22 octobre 2018
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 25 septembre 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0226 du 30/09/2018.
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- Vendredi 28 septembre 2018
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7256 du 28/09/2018.
Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.
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- Vendredi 28 septembre 2018
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