OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Campagne 2016/2017 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Publié le :
- Jeudi 16 novembre 2017
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2017
Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :
- les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
- les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
- présenter les statistiques du commerce extérieur.
La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.
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- Publié le :
- Mardi 24 octobre 2017
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Campagne viti-vinicole 2016-2017
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
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- Publié le :
- Jeudi 28 septembre 2017
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2016 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
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- Publié le :
- Mardi 11 avril 2017
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2015/2016 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
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- Lundi 06 février 2017
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