OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2018/62-Avis aux importateurs de certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde

Suppression des droits antidumping pour certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde

Pays :
Inde
Produit :
fils en acier inoxydables
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 novembre 2018
Mots clés :

2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.

Auteur :
Publié le :
Lundi 05 novembre 2018
Mots clés :

2017/2018 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2018

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2017-2018 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Lundi 05 novembre 2018
Mots clés :

2017/2018 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Lundi 05 novembre 2018
Mots clés :

2018/61-Avis aux importateurs de certaines marchandises destinées à être incorporées ou utilisées dans les aéronefs

Nouvelle réglementation relative aux suspensions tarifaires applicables sous le couvert de certificat d'autorisation de mise en service

Auteur :
Publié le :
Mardi 30 octobre 2018
Mots clés :