OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er avril 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 3 mars 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0062 du 14 mars 2023.

Produit :
Tabac
Auteur :
Publié le :
Mardi 14 mars 2023
Mots clés :

Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse

Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.

  • Couverture géographique : France continentale et Corse.
  • Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
  • Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
  • Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (tabac à rouler et autres tabacs à fumer / tabac à priser / tabac à mâcher).
  • Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 mars 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 3 février 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2023.

Produit :
Tabac
Auteur :
Publié le :
Vendredi 10 février 2023
Mots clés :

Liste des fournisseurs agréés 2023

Liste publique des fournisseurs de tabac agréés au 1er février 2023.

Produit :
tabac
Auteur :
Publié le :
Mercredi 01 février 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 5 décembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0288 du 13 décembre 2022.

Produit :
tabac
Auteur :
Publié le :
Mardi 13 décembre 2022
Mots clés :