OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2021

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7423 du 24/06/2021.

Auteur :
Publié le :
Lundi 28 juin 2021
Mots clés :

2021/43 - Avis aux importateurs de certains aciers résistant à la corrosion originaires de Russie et de Turquie

Ouverture d'une enquête antidumping sur les importations de certains aciers résistant à la corrosion originaires de Russie et de Turquie - Avis 2021/C 245/17 (JO C245 du 24.06.2021)

Pays :
Russie et Turquie
Produit :
Aciers résistant à la corrosion
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 juin 2021
Mots clés :

2021/42 - Avis aux importateurs de feuilles et bandes minces en aluminium destinées à la transformation originaires de la République populaire de Chine

Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importations de feuilles et bandes minces en aluminium destinées à la transformation originaires de la République populaire de Chine - R(UE) 2021/983 du 17.06.21 (JO L216 du 18.06.2021)

Pays :
Chine
Produit :
Feuilles et bandes minces en aluminium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 18 juin 2021
Mots clés :

2021/41 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de République populaire de Chine

Enregistrement des importations de certains éléments de fixation en fer ou en acier originaires de République populaire de Chine - R(UE) n°2021/970 du 16.06.2021 – JO L214 du 17.06.2021

Pays :
Chine
Produit :
Eléments de fixation en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Vendredi 18 juin 2021
Mots clés :

2021/40 - Avis aux importateurs de systèmes d’électrodes en graphite originaires de l’Inde

Avis d'expiration prochaine de mesures anti-subventions et anti-dumping sur les importations de systèmes d’électrodes en graphite originaires de l’Inde Avis 2021/C 222/05 et Avis 2021 C/2021/4057.

Pays :
Inde
Produit :
Systèmes d'électrodes en graphite
Auteur :
Publié le :
Lundi 14 juin 2021
Mots clés :