OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2023/105 - Avis aux importateurs de mécanismes à levier en forme d’arceau originaires de République populaire de Chine

Avis d'ouverture d'un réexamen au titre de l'expiration prochaine de mesures antidumping sur l'importation de mécanismes à levier en forme d’arceau originaires de République populaire de Chine –Avis C/2023/614, JO C du 08.11.2023

Pays :
Chine
Produit :
Mécanismes à levier en forme d’arceau
Auteur :
Publié le :
Mercredi 08 novembre 2023
Mots clés :

2023/104 - Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques

Projet de modification de la mesure de sauvegarde sur l’acier en créant des contingents tarifaires spécifiques pour les transferts de certaines catégories de produits sidérurgiques, comme prévu dans l’acte délégué adopté par la Commission, qui sont originaires du Royaume-Uni et expédiées directement depuis d’autres parties du Royaume-Uni vers l’Irlande du Nord. Avis C/2023/591 JO C, C/2023/591

Pays :
Royaume-Uni
Produit :
Produits sidérurgiques
Auteur :
Publié le :
Lundi 06 novembre 2023
Mots clés :

2023/103 - Avis aux importateurs de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde

Avis d'expiration prochaine du droit compensateur définitif institué sur les importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde - Avis C/2023/589 – JO C, C/2023/589

Pays :
Inde
Produit :
Polyéthylène téréphtalate
Auteur :
Publié le :
Lundi 06 novembre 2023
Mots clés :

2023/102 - Avis aux importateurs d’électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine

Avis d'expiration prochaine des mesures antidumping applicables aux importations d'électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine - Avis C/2023/479 – JO C, C/2023/479

Pays :
Chine
Produit :
Electrodes en tungstène
Auteur :
Publié le :
Lundi 30 octobre 2023
Mots clés :

2022/2023 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 26 octobre 2023
Mots clés :