OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2020.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2020
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2020.
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- Publié le :
- Jeudi 25 mars 2021
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2019.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2019
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.
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- Publié le :
- Vendredi 07 août 2020
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Octroi de mer Guyane - TGOM
Tarif général d'octroi de mer en vigueur en Guyane au 01/02/2020 suite à la délibération AP 2020-1 du 27/01/20.
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- Publié le :
- Jeudi 12 mars 2020
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2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.
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- Publié le :
- Lundi 05 novembre 2018
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Octroi de mer Guyane - Annexe 3 - Exonérations
Délibération AP2017-92 du 18/12/2017 entrée en vigueur le 01/01/2018.
Activités et biens éligibles à l'exonération d'octroi de mer, secteur PRESTATION DE SERVICE.
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- Mardi 28 août 2018
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