OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2022/117 - Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) originaires de Turquie

Extension du périmètre d'application du droit compensateur définitif sur les importations de certaines truites arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) originaires de Turquie et modification de la raison sociale d'un producteur - exportateur turc - R(UE) 2022/2390 de la Commission du 07.12.2022 (JO L316 du 08.12.2022).

Pays :
Turquie
Produit :
Truites arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss)
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 décembre 2022
Mots clés :

Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse

Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.

  • Couverture géographique : France continentale et Corse.
  • Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
  • Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
  • Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (tabac à rouler et autres tabacs à fumer / tabac à priser / tabac à mâcher).
  • Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 décembre 2022
Mots clés :

2022/116 - Avis aux importateurs d’acide trichloro-isocyanurique (TCCA) originaire de la République populaire de Chine

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations d’acide trichloro-isocyanurique originaire de la République populaire de Chine – Avis 2022/C 462/06, JO C462 du 05.12.2022

Pays :
Chine
Produit :
Acide trichloro-isocyanurique (TCCA)
Auteur :
Publié le :
Lundi 05 décembre 2022
Mots clés :

2022/115 - Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques

Avis d’ouverture concernant le réexamen de la mesure de sauvegarde applicable aux importations de certains produits sidérurgiques – Avis 2022/C 459/06, JO C459 du 02.12.2022

Pays :
Tous
Produit :
Produits sidérurgiques
Auteur :
Publié le :
Lundi 05 décembre 2022
Mots clés :

2022/114 - Avis relatif aux preuves de l’origine valables pour les produits originaires de Côte d’Ivoire lors de l’importation dans l’Union européenne à compter du 02.12.2022

Avis relatif aux preuves de l’origine valables pour les produits originaires de Côte d’Ivoire lors de l’importation dans l’Union européenne à compter du 02.12.2022, au titre de l’accord de partenariat économique d’étape UE - Côte d'Ivoire - Avis 2022/C 452/06 - JO C452 du 29.11.2022

Pays :
Côte d'Ivoire
Auteur :
Publié le :
Vendredi 02 décembre 2022
Mots clés :