OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

2018/62-Avis aux importateurs de certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde

Suppression des droits antidumping pour certains fils en acier inoxydables originaires d'Inde

Pays :
Inde
Produit :
fils en acier inoxydables
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 novembre 2018
Mots clés :

2018/61-Avis aux importateurs de certaines marchandises destinées à être incorporées ou utilisées dans les aéronefs

Nouvelle réglementation relative aux suspensions tarifaires applicables sous le couvert de certificat d'autorisation de mise en service

Auteur :
Publié le :
Mardi 30 octobre 2018
Mots clés :

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2016

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2016.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 26 octobre 2018

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2015

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2015.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 26 octobre 2018

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2014

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2014.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 26 octobre 2018
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